Participation

Articles relatif àl’accord de participation


Articles publiés dans cette rubrique

mercredi 4 juin 2008
par  Ben

Mise en place des dispositions gouvernementales relatives àla Participation.

Le dispositif gouvernemental permettant de débloquer, en anticipé, les sommes versées au titre de la participation nécessitait la conclusion d’un accord local avant le 30/06/2008.
Ce qui est chose faite.
Cet accord concerne le personnel dont l’entreprise d’origine était ISFM, et qui disposait de (...)

lundi 10 avril 2006
par  Ben

Participation

Les élus au Comité d’Entreprise ont demandé à la Direction de réfléchir à un accord de particpation.
Malheureusement, cette dernière n’engage pas de réflexion dans la mesure où les conditions légales ne sont pas réunies pour mettre en place la participation dans notre entreprise : faire des bénéfices (...)

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